Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET COULEURS COULEURS DU MONDE
Monsieur Yvon TOULLEC

Numéro de dépôt :
98721444
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque TERRE ET COULEURS COULEURS DU MONDE

Déposée le 2 mars 1998 par monsieur Yvon TOULLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE ET COULEURS COULEURS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est monsieur Yvon TOULLEC domicilié(e) 15, Place de la Duchesse Anne, 56170 QUIBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon TOULLEC - France.

La marque TERRE ET COULEURS COULEURS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET COULEURS COULEURS DU MONDE est expirée depuis le 2 mars 2008.

Yvon TOULLEC a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT QUIBERONNAIS


Monsieur Yvon TOULLEC - 15, Place de la Duchesse Anne, 56170 QUIBERON - France


Monsieur Yvon TOULLEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs. Articles de bijouterie. Coffrets à bijoux, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux. Horlogerie, instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir. Coffres de voyage. Porte documents. Etuis pour clés (maroquinerie), gibecières, malles, malettes, portefeuilles, sacs (à dos, à main, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs). Valises. Meubles, glaces (miroirs) cadres. Objets d'art et spécialement statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Coffrets à bijoux en bois, corne, os, ivoire, matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faience. Objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, et notamment statuettes en ces matières. Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.